Documents utiles

Retrouvez ici, en téléchargement gratuit, tous les documents nécessaires à la gestion de votre Cuma. Cliquez sur les liens en bleu.

► Bulletin d'adhésion et d'engagement groupé obligatoire pour tous les achats de matériels car c'est une preuve d'engagement des adhérents. Il est aussi nécessaire pour les demandes de subventions.

Bulletin d'adhésion et d'engagement individuel pour un (nouvel) adhérent qui souhaite adhérer à un ou plusieurs matériels.

Bulletin d'adhésion et d'engagement individuel avec période probatoire si cette option est levée dans les statuts de la Cuma pour un nouvel adhérent.

► Procès verbal de conseil d'administration permet d'indiquer les décisions prises pendant un conseil. Il donne le pouvoir au président de la Cuma pour effectuer les démarches et formalités.

► Procès verbal de conseil d'administration pour une demande de prêt

► Procès verbal pour donner pouvoir à un nouvel administrateur sur le compte en banque de la Cuma

► Procès verbal pour retirer le pouvoir à un ancien administrateur sur le compte en banque de la Cuma

Procès verbal d'assemblée générale obligatoire tous les ans pour valider les comptes, renouveler les administrateurs et valider les décisions...
Liste du conseil d'administration: document à remplir chaque année après l'élection du conseil d'administration pendant l'assemblée générale.

► Feuille de présence pour toutes les réunions de la Cuma

Non condamnation: document nécessaire pour refaire un Kbis.

Modèle d'articles pour élaborer le règlement intérieur de votre Cuma, à adapter ou simplifier selon vos besoins. Le réglement intérieur permet le bon fonctionnement de la Cuma et évite les conflits au sein du groupe.

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