Retrouvez ici, en téléchargement gratuit, tous les documents nécessaires à la gestion de votre Cuma. Cliquez sur les liens en bleu.
► Bulletin d'adhésion et d'engagement groupé obligatoire pour tous les achats de matériels car c'est une preuve d'engagement des adhérents. Il est aussi nécessaire pour les demandes de subventions.
► Bulletin d'adhésion et d'engagement individuel pour un (nouvel) adhérent qui souhaite adhérer à un ou plusieurs matériels.
► Bulletin d'adhésion et d'engagement individuel avec période probatoire si cette option est levée dans les statuts de la Cuma pour un nouvel adhérent.
► Procès verbal de conseil d'administration permet d'indiquer les décisions prises pendant un conseil. Il donne le pouvoir au président de la Cuma pour effectuer les démarches et formalités.
► Procès verbal de conseil d'administration pour une demande de prêt
► Procès verbal pour donner pouvoir à un nouvel administrateur sur le compte en banque de la Cuma
► Procès verbal pour retirer le pouvoir à un ancien administrateur sur le compte en banque de la Cuma
► Procès verbal d'assemblée générale obligatoire tous les ans pour valider les comptes, renouveler les administrateurs et valider les décisions...
►Liste du conseil d'administration: document à remplir chaque année après l'élection du conseil d'administration pendant l'assemblée générale.
► Feuille de présence pour toutes les réunions de la Cuma
► Non condamnation: document nécessaire pour refaire un Kbis.
► Modèle d'articles pour élaborer le règlement intérieur de votre Cuma, à adapter ou simplifier selon vos besoins. Le réglement intérieur permet le bon fonctionnement de la Cuma et évite les conflits au sein du groupe.
